Formulaire Attri

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Formulaires ATTRI, =>, Notification des marchés. Formulaires NOTI, =>, Exécution des . Les différents types de formulaires d'une passation de marché public . En cas de groupement, le formulaire peut, soit être signé par tous les membres du groupement en l'absence de mandataire habilité à signer l'offre du groupement, . Formulaires d'attribution des marchés - Formulaire ATTRI1 (Acte d'engagement) - Formulaire ATTRI2 (Signature de l'acte spécial - Sous-traitance) Acte d'engagement, ATTRI1 ATTRI 2 les formulaires d'attribution de manquent pas, mais comment savoir lequel utiliser et quand ? Le formulaire ATTRI 2 vise à remplacer le formulaire DC4 pour déclarer un sous-traitant. Il présente l'avantage d'être signé qu'à l'attribution du marché. Un nouveau modèle d'acte d'engagement : le formulaire ATTRI 1 remplace le formulaire DC3. Attri1 2019. vous perfectionner en marchés . Le formulaire ATTRI 1 est un modèle d'acte d'engagement, qui peut être utilisé par l'acheteur pour conclure un marché ou un accord-cadre. Formulaires nationaux. Marchés Online met à votre disposition en téléchargement libre, l'ensemble des formulaires DC/OUV/EXE/NOTI/ATTRI d'aide à la . A la date du 16 septembre 2010, les formulaires DC4, DC5, DC8 et DC13 avaient été remplacés par de nouveaux formulaires DC1, DC2, DC3, DC4. Voir les .

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